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Agblo la ptite bite

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 Code Pénal

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Mr-Thibaut
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Messages : 18
Date d'inscription : 12/10/2016

MessageSujet: Code Pénal   Ven 14 Oct - 3:24

CODE PÉNAL


I. Nul n’est censé ignorer la loi.

II. Tout membres travaillant au sein d'Atlas Corporation sera contraint à recevoir une sanction en cas de non-respect de la réglementation.
Les sanctions peuvent être d’ordre :
-          - De rajout de jour pour la prochaine promotion.
-          - D'avertissement.
-          - De rétrogradation.
-          - D'un retrait de points.
III. Les Officiers, Officiers Généraux, Chef de Division, membres du Gouvernement et membres du Conseil Général Administratif sont autorisés à faire un rappel à plus Bas-Gradés qu’eux, en cas de faute quelconque.

IV. Les membres appartenant au minimum au rang de Chef de Division sont autorisés à ajouter des jours de délai supplémentaires à la promotion d’un Homme du rang, Sous-Officiers, Officiers, Officier généraux ou le rétrograder en fonction de la gravité de la faute avec l’accord d’un membre du Conseil Général Administratif.

V. Les membres appartenant au rang minimum de Chef de Division sont autorisés donner des avertissements aux gradés ayant commis des fautes graves. Après trois avertissements reçus, le détenteur est rétrogradé et ses avertissements sont supprimés.


VI. Les membres appartenant au rang minimum de Chef de Division sont en droit de rétrograder un Gradé ayant 15 jours d’inactivité injustifiée ou plus d’un mois d’inactivité même justifiée.

VII. Les Membres du Conseil Général Administratif sont en droit de rétrograder ou de licencier un membre du rang du Gouvernement ou Chef de Division non-actif, qui commet une faute grave ou qui n’est pas à la hauteur de ses fonctions.

VIII. Pour toutes sanctions appliquées citées dans les Articles précédents, une preuve doit pourvoir être fournie si un membre du Conseil Général Administratif le demande.

IX. Les Gradés ayant appliqué un avertissement sont en droit de retirer l'avertissement qu’ils ont eux même données. Les membres du rang de Gouvernement et Conseil Général Administratif peuvent retirer n’importe quelle sanction appliquée, s’ils le jugent nécessaire.

Merci de respecter le code pénal pour le bon fonctionnement d'Atlas Corporation (sous peine de sanctions).
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